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La berce du Caucase : une espèce exotique envahissante à surveiller !
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Règlements municipaux
Règlements applicables par la S.Q.
 

Répertoire des infractions aux règlements municipaux

 

Règlement numéro 2017-RM-SQ-1 concernant les alarmes et applicable par la Sureté du Québec

 

Règlement numéro 2017-RM-SQ-2 sur le colportage et applicable par la Sureté du Québec

 

Règlement numéro 2017-RM-SQ-3 concernant l’eau potable et applicable par la Sureté du Québec

 

Règlement numéro 2017-RM-SQ-4 concernant les animaux et applicable par la Sureté du Québec

 

Règlement numéro 2017-RM-SQ-5-6 concernant les nuisances et applicable par la Sureté du Québec

 

Règlement numéro 2017-RM-SQ-7 concernant la circulation et le stationnement et applicable par la Sureté du Québec

 
Règlements spécifiques
 

Règlement de construction numéro 91-11-29

 

Règlement de lotissement numéro 91-11-28

 

Règlement de zonage numéro 91-11-27

 

Règlement numéro 148-2017 concernant l’obligation d’installer une soupape de sûreté (clapet de non-retour) à l’égard de tout immeuble desservi par le service d’égout municipal

 

Règlement numéro 2012-11-110 : Code d’éthique et de déontologie des employés

 

Règlement relatif aux permis et certificats numéro 91-11-30

 
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